Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROTOURBE
BOULLEY FranÇois

Numéro de dépôt :
1447581
Date de dépôt :
30/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1997

Présentation de la marque AGROTOURBE

Déposée le 30 mars 1987 par BOULLEY FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGROTOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULLEY FranÇois, domicilié(e) 71, rue du Clos de Chars, 95750 CHARS. - France.

La marque AGROTOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROTOURBE est expirée depuis le 30 mars 1997.

BOULLEY FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : AGROTOURBE , AGROTOURBE


BOULLEY FranÇois - 71, rue du Clos de Chars, 95750 CHARS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Tourbe imprégnée amendement organique